Éditeur

Le site IBT GROUPE est la propriété de IBT OUEST.

Raison sociale : IBT OUEST
Adresse : 10 Rue de la Johardière, 44800 Saint-Herblain
Tél. : 02 40 40 75 42

N° SIRET : 533 315 008 00011
Capital social : 5 000,00 euros
Directeur de la publication : Timothée Dubost

Hébergement

OVH
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Propriété intellectuelle

Le site constitue une œuvre dont IBT OUEST est l’auteur au sens des articles L111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les données, informations et images apparaissant sur le site sont la propriété d’IBT OUEST et sont protégées à ce titre.
Toute utilisation, reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans l’accord préalable et exprès de IBT OUEST est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par la loi.
Aucun lien hypertexte vers le site ne peut être installé sans l’accord préalable de IBT OUEST.

Protection des données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données du 27 avril 2016, chaque citoyen européen dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression concernant les données personnelles recueillies par IBT OUEST.
Pour exercer vos droits, vous pouvez contacter notre délégué à la protection des données (DPO) par courrier (avec copie de votre pièce d’identité en cas d’exercice de vos droits) à l’adresse suivante :

IBT GROUPE
 10 rue de la Johardière
44800 Saint-Herblain
France

Responsabilité

IBT OUEST décline toute responsabilité en cas de dysfonctionnement du site pouvant entraîner une indisponibilité temporaire.
La présence de liens hypertextes vers d’autres sites ne crée aucune solidarité de responsabilité entre IBT OUEST et les propriétaires des sites concernés.
IBT OUEST ne garantit pas l’exhaustivité des informations présentes sur le site et ne peut être tenu responsable en cas de modification par un tiers (intrusion, virus, etc.).
L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation qu’il fait du contenu du site. Sauf faute grave exclusive de IBT OUEST, sa responsabilité ne peut être engagée pour des dommages directs ou indirects liés à l’utilisation des informations présentes sur le site.

Loi applicable et compétence judiciaire

L’ensemble des informations diffusées sur le site et leur utilisation sont soumis exclusivement au droit français.
Seuls les tribunaux relevant du ressort de la Cour d’appel de Nantes sont compétents pour connaître d’éventuels litiges.

Données personnelles

IBT s’engage à respecter la vie privée de ses utilisateurs et à traiter les données personnelles conformément à la réglementation en vigueur, notamment le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). Pour plus d’informations sur la collecte et le traitement des données personnelles, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.

Consulter notre [politique de confidentialité]

Cookies

Ce site utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur et fournir des statistiques anonymes sur l’utilisation du site. En continuant à naviguer sur ce site, vous acceptez l’utilisation de cookies. Pour plus d’informations sur l’utilisation des cookies, veuillez consulter notre Politique de cookies.

Liens externes

Ce site peut contenir des liens vers des sites externes sur lesquels IBT n’a aucun contrôle. Par conséquent, IBT décline toute responsabilité quant au contenu de ces sites externes.

Modification des mentions légales

IBT se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes mentions légales. Les utilisateurs du site sont invités à consulter régulièrement cette page.